Commons:Bendèls de licéncia

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Le sélecteur de licence dans le formulaire d'import

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Selon la licence que vous choisissez avec le sélecteur de licence, un « bandeau de licence » sera inséré dans la page de description, par exemple {{GFDL}}. Il affichera des informations sur la licence dans la page de description, catégorisera la page automatiquement, et donnera un lien vers le texte complet de la licence. Le sélecteur n'offre que quelques-unes des licences les plus courantes ; vous pouvez aussi insérer la modèle directement dans le résumé d'import. Ces bandeaux peuvent être vus sur [[Template:Nom du bandeau]], par exemple Template:GFDL pour {{GFDL}}

Tous les bandeaux peuvent être visualisés sur Commons:Image copyright tags visual. Pour plus d'informations sur les licences, voir Commons:À propos des licences et Commons:Critères d'inclusion.

Domaine public[edit]

Domaine public

Général[edit]

  • {{PD-Art}} - pour les œuvres d'art dans le domaine public (artiste mort depuis plus de 70 ans).
  • {{PD-old}} - pour les œuvres dans le domaine public car le copyright a expiré ; s'applique à l'Union européenne, aux États-Unis et aux pays avec un durée de copyright de 70 ans après la mort de l'auteur.
  • {{PD-self}} - pour les œuvres mises dans le domaine public par l'importateur, qui est aussi le créateur.
  • {{PD-user|nom d'utilisateur}} - pour les œuvres mises dans le domaine public, si le créateur est un utilisateur de Commons (à préciser).
  • {{PD-user-en|nom d'utilisateur}} - pour les œuvres mises dans le domaine public, si le créateur est un utilisateur de Wikipédia en anglais (à préciser).
  • {{PD-user-w|code du projet|nom du projet|nom d'utilisateur}} - pour les œuvres mises dans le domaine public, si le créateur est un utilisateur d'une autre Wikipédia (à préciser).
    La variable code du projet est le nom de la langue du projet de l'utilisateur ("fr" pour la Wikipédia en français, "ja" en japonais, etc.)
    La variable nom du projet peut être "Wikipédia francophone", "Deutsch Wikipedia", etc.
    La variable nom d'utilisateur est le pseudonyme du créateur sur ce projet.
  • {{PD-author|auteur}} - pour les œuvres mises dans le domaine public, si le créateur est une personne externe aux projets Wikimedia. Il est conseillé de préciser pourquoi l'œuvre est dans le domaine public, par exemple avec lien comme {{PD-author|[http://www.site.com auteur]}})
  • {{PD-ineligible}} - pour les œuvres trop triviales pour être copyrightées (par exemple, un carré rouge).
  • {{PD-because|motivation}} - modèle générique - veuillez fournir une raison valide justifiant le domaine public de ce fichier.
  • {{Anonymous work}} - Œuvres anonymes de plus de 50 ans (convention de Berne). Attention, ce n'est pas parce que vous ne connaissez pas l'auteur que celui-ci est "anonyme" !
  • {{Anonymous-EU}} - Œuvres anonymes de plus de 70 ans (Union européenne).

Bandeaux spécifiques à certains pays[edit]

Afrique du Sud[edit]
Allemagne[edit]
  • {{PD-GermanGov}} - pour les images dans le domaine public d'après les lois allemandes.
  • {{PD-BW}} - pour les règles disponibles publiquement ("Zentrale Dienstvorschrift") des Forces Armées Allemandes (Bundeswehr).
  • {{PD-Coa-Germany}} - pour les blasons allemands de corporations gouvernés par la loi, qui sont dans le domaine public d'après la loi allemande en tant qu'œuvres officielles (§ 5 Abs. 1 UrhG).
  • {{PD-Flag-Germany}} - pour les drapeaux allemands de corporations gouvernés par la loi, qui sont dans le domaine public d'après la loi allemande en tant qu'œuvres officielles (§ 5 Abs. 1 UrhG).
  • {{PD-VzKat}} - pour les panneaux routiers publiés officiellement.
  • {{PD-German stamps}} - pour les timbres allemands actuels.
  • {{PD-Deutsche Bundespost stamps}} - pour les timbres allemands émis par la Deutsche Bundespost
  • {{PD-Meyers}} - pour les images de la 4e édition du Meyers Konversationslexikon (1885-90)
Argentine[edit]
  • {{PD-AR-Photo}} - pour les photographies publiées en Argentine il y a plus de 25 ans.
  • {{PD-AR-Movie}} - pour les œuvres cinématographiques argentines 50 ans après la mort du scénariste, du producteur et deu réalisteur.
  • {{PD-AR-Anonymous}} - pour les œuvres anonymes appartenant à une institution, entreprise ou entité légale, enregistrée en Argentine et publiée il y a 50 ans ou plus.
  • {{CC-AR-Presidency}}: photographs provenant du site web Presidency of Argentina.
  • Pour les autres œuvres 70 ans après la mort de l'auteur, utiliser {{PD-old}}.
Arménie[edit]
  • {{PD-AM-exempt}} - pour les œuvres folkloriques, communications quotidiennes ou sur des évènements actuels dans la presse, documents officiels (lois, décisions, décrets, etc.) et leurs traductions, emblèmes de l'état et symboles (drapeaux, blasons, médailles, monnaie, etc.), résultats obtenus par des moyens techniques sans intervention d'une activité créative humaine.
Australie[edit]
  • {{PD-Australia}} - pour les photgraphies publiées en Australie 70 ans, après la mort de leur créateur, ou les photgraphies prises avant 1955.
Autriche[edit]
  • {{PD-AustrianGov}} - pour les lois et décrets officiels de l'autorité fédérale ou nationale autrichienne et pour leurs œuvres destinées principalement à une utilisation officielle.
  • {{PD-StVZVO}} - pour les panneaux de signalisation routière utilisés par les services publics.
Azerbaïdjan[edit]
  • {{PD-AZ-exempt}} - pour les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes législatifs, administratifs ou judiciaires) et leurs traductions, emblèmes de l'état et symboles officiels (drapeaux, blasons, décorations, monnaie, etc.), œuvres folkloriques, communications sur des évènements et faits ayant caractère informatif.
Belgique[edit]
Biélorussie[edit]
  • {{PD-BY-exempt}} - pour les documents formels (lois, jugements, autres textes légaux et administrtifs) et leurs traductions officielles, symboles officiels et signes (drapeau, blason, hymne, décorations, billets de banque et autres signes), œuvres folkloriques dont les auteurs ne sont pas connus.
Brésil[edit]
  • {{PD-BrazilGov}} - pour les écus officiels, publics, nationaux, étrangers ou internationaux, les blasons, médailles, drapeaux, emblèmes, badges et monuments.
  • {{PD-Brazil-media}} - pour les photographies brésiliennes et œuvres audiovisuelles publiées il y a plus de 70 ans.
Canada[edit]
  • {{PD-Canada}} - pour les images sous Crown Copyright images publiées à l'origine il y a plus de 50 ans, photographies prises avant 1949 et autres œuvres dont l'auteur est mort il y a plus de 50 ans.
  • {{PD-Canada-stamp}} - pour les timbres de plus de 50 ans.
Chili[edit]
  • {{PD-Chile}} - Pour les œuvres dans le domaine public d'après la loi chilienne.
Chine[edit]
  • {{PD-China}} - Pour les images dans le domaine public en Chine et à Taïwan.
République populaire de Chine[edit]
  • {{PD-PRC-exempt}} - Pour les images dans le domaine public en République populaire de Chine.

Voir aussi #Hong Kong and #Macao plus bas.

République de Chine[edit]
Danemark[edit]
  • {{PD-Denmark50}} - pour les images photographiques dans le domaine public d'après la loi danoise.
États-Unis[edit]
Finlande[edit]
  • {{PD-Finland50}} - pour les images photgraphiques dans le domaine public d'après la loi finlandaise.
  • {{PD-Finland}} - pour les œuvres photgraphiques et autres œuvres d'art dans le domaine public d'après la loi finlandaise.
  • {{PD-FinlandGov}} - pour les lois, décrets et décisions officielles finlandaises.
  • {{PD-Coa-Finland}} - pour les blasons des municipalités (kunta), districts (maakunta) ou provinces administratives ou historiques (lääni) finlandaises.
France[edit]
  • {{PD-BnFMandragorePic}} - pour les versions numérisées d'images anciennes de la base de données mandragore de la Bibliothèque nationale de France.
  • {{PD-JORF}} - pour les textes légaux publiés dans le Journal officiel de la République Française (ou reproduits dans Légifrance ; note : tous les textes de LégiFrance ne sont pas hors du copyright, beaucoup d'entre eux sont copyrightés avec des licences libres, et de nombreux autres sous des licences non libres.
  • {{PD-JORF-nor-conso}} - with NOR (identification number) and index of the updated text
Georgie[edit]
  • {{PD-GE-exempt}} - pour les documents officiels (lois, décisions de justics, autres textes administratifs) et leurs traductions officielles, symboles officiels de l'état (frapeau, emblème, hymne, décorations, symboles monétaires, autres signes officiels et symboles de l'état), informations sur des évènements et faits.
Grande-Bretagne[edit]
  • {{PD-UKGov}} - pour les images du gouvernement britannique dont le copyright a expiré.
Hong Kong[edit]
  • {{PD-HK}} - pour les œuvres dont le copyright a expiré
Îles Feroe[edit]
  • {{Faroe stamps}} - pour les timbres de la poste des îles Feroe dans le domaine public.
Inde[edit]
  • {{PD-India}} - Sons et images dans le domaine public en Inde. (En 2007, images et enregistrements publiés à l'origine avant le 1er janvier 1947, si le sujet de la photo ou du son n'est pas protégé par un autre copyright). Inclus les œuvres du gouvernement indien publiées avant cette date.
Indonésie[edit]
  • {{PD-IDGov}} - Domaine public indonésien si le fichier ou l'œuvre d'art a été publié ou distribué par le gouvernement indonésien.
  • {{PD-IDOld-Art29}} - Domaine public indonésien d'œuvres écrites anciennes, musicales, artistiques, architecturales, cours, cartes et traductions.
  • {{PD-IDOld-Art30}} - Domaine public indonésien pour les images anciennes, films, logiciels et produits d'ingénierie.
Irak[edit]
  • {{PD-Iraq}} - pour les œuvres publiées en Irak avant qu'il ne signe un traité de copyright avec les États-Unis.
Iran[edit]
  • {{PD-Iran}} - le copyright des photographies et films dure 30 ans après la date e publication ou présentation ; le copyright des autres images dure 30 ans après la mort du créateur.
Japon[edit]
  • {{PD-Japan-oldphoto}} - Photos publiées au Japon avant le 31 décembre 1956, ou photgraphiée avant 1946 et non publiée pendant 10 ans.
  • {{PD-Japan}} - pour les œuvres japonaises sauf les photos, 50 ans après la mort du créateur (ou du dernier si plusieurs créateurs).
Kazakhstan[edit]
  • {{PD-KZ-exempt}} - pour les documents officiels (lois, décisions de justics, autres textes administratifs) et leurs traductions officielles, symboles officiels de l'état (frapeau, emblème, hymne, décorations, symboles monétaires, autres signes officiels et symboles de l'état), informations sur des évènements et faits.
Kenya[edit]
  • {{PD-Kenya}} - pour les œuvres dont l'auteur est moirt il y a plus de 50 ans (pour les photographies, 50 ans après la première publication).
Kirghizistan[edit]
  • {{PD-KG-exempt}} - pour les documents officiels (lois, décisions de justics, autres textes administratifs) et leurs traductions officielles, symboles officiels de l'état (frapeau, emblème, hymne, décorations, symboles monétaires, autres signes officiels et symboles de l'état), informations sur des évènements et faits.
Lettonie[edit]
  • {{PD-LV-exempt}} - pour les symboles officiels de Lettonie (drapeaux, blasons, hymnes, billets de banque, etc.)
Lituanie[edit]
  • {{PD-LT-exempt}} - pour les symboles officiels de Lituanie (drapeaux, blasons, hymnes, billets de banque, etc.)
Macao[edit]
  • {{PD-MacaoGov}} - pour les œuvres officielles de Macao
Moldavie[edit]
  • {{PD-MD-exempt}} - pour les documents officiels (lois, décisions de justics, autres textes administratifs) et leurs traductions officielles, symboles officiels de l'état (frapeau, emblème, hymne, décorations, symboles monétaires, autres signes officiels et symboles de l'état), informations sur des évènements et faits.
Norvège[edit]
Ouzbekistan[edit]
  • {{PD-UZ-exempt}} - pour les documents officiels (lois, décisions de justics, autres textes administratifs) et leurs traductions officielles, symboles officiels de l'état (frapeau, emblème, hymne, décorations, symboles monétaires, autres signes officiels et symboles de l'état), informations sur des évènements et faits.
Philippines[edit]
  • {{PD-Philippines}} - pour les œuvres du domaine public aux Philippines.
Pays-Bas[edit]
  • {{PD-NL-gemeentewapen}} - pour les blasons et drapeaux de municipalités (qui n'existent plus), provinces et le pays lui-même.
Pologne[edit]
  • {{PD-Polish}} - pour les photographies polonaises dans le domaine public, publiées en Pologne sans notice de copyright avant le 23 mai 1994.
  • {{PD-Polishsymbol}} pour les documents du gouvernement polonais dans le domaine public.
République tchèque[edit]
  • {{PD-CzechGov}} - pour les œuvres officielles tchèques dans le domaine public, symboles de l'état, etc.
Roumanie[edit]
  • {{PD-RO-Symbol}} - pour les symboles officiels de l'état roumain, des autorités publiques ou organisations publiques.
  • {{PD-RomaniaGov}} - pour les symboles officiels tels que blasons, sceaux, drapeaux, emblèmes, badges et médailles, moyens de paiement.
  • {{PD-money-Romania}} - pour les images de pièces ou billets.
Russie et ex-Union soviétique[edit]

Les œuvres créées en Russie sont soumises à la loi de 1993 et ses amendements de 1995 et 2004 (Федеральный закон от 9.07.1993 № 5351-1).

  • {{PD-Russia}} - Publié en Russie avant le 1er janvier 1954, dont le créateur (s'il est connu) est mort avant cette date (ou avant le 1er janvier 1950 pour les vétérans de la grande guerre patriotique), ou appartenant au gouvernement soviétique ou à une autre entité légale soviétique.
  • {{PD-RU-exempt}} - pour les emblèmes de l'état (drapeaux, blasons, décorations, signes monétaires, etc.) de la Fédération de Russie.
  • {{PD-Brockhaus&Efron}} - pour les images du Brockhaus and Efron Encyclopedic Dictionary (1890-1907)
Serbie[edit]
  • {{PD-SCGGov}} - pour les œuvres et symboles de l'état dans le domaine public.
Suède[edit]
Suisse[edit]
  • {{PD-Switzerland-official}} - pour les documents officiels, monnaie et brevets suisses (voir le modèle pour les détails).
  • {{PD-Switzerland-photo}} - photographies publiées à l'origine en Suisse qui n'ont pas été protégées par le copyright (voir le modèle pour les détails).
Tadjikistan[edit]

{{PD-TJ-exempt}} - pour les documents officiels (lois, décisions de justics, autres textes administratifs) et leurs traductions officielles, symboles officiels de l'état (frapeau, emblème, hymne, décorations, symboles monétaires, autres signes officiels et symboles de l'état), informations sur des évènements et faits.

Uruguay[edit]
  • {{PD-Uruguay}} - œuvres dans le domine public en Uruguay.

Autres[edit]

Licences GNU[edit]

Tête de GNU
  • {{GFDL}} - GNU Free Documentation license(GFDL).
    • {{GFDL-1.2}} - œuvres utilisant la GNU Free Documentation License version 1.2 spécifiquement.
    • {{GFDL-self}} - pour les œuvres mises sous GNU Free Documentation license par leurs créateurs.
    • {{GFDL-en}} - pour les œuvres mises sous GNU Free Documentation license par leurs créateurs sur la Wikipédia anglophone. Attention, la GFDL sur EN est légèrement différente, car "subject to disclaimers".
    • {{GFDL-user}} - œuvres d'un utilisateur de Commons qui n'est pas l'importateur
      • {{GFDL-user-en|nom d'utilisateur}} - œuvres d'un utilisateur de Wikipédia EN.
      • {{GFDL-user-fi|nom d'utilisateur}} - œuvres d'un utilisateur de Wikipédia FI.
      • {{GFDL-user-de|nom d'utilisateur}} - œuvres d'un utilisateur de Wikipédia DE.
      • {{GFDL-user-es|nom d'utilisateur}} - œuvres d'un utilisateur de Wikipédia ES.
      • {{GFDL-user-fr|nom d'utilisateur}} - œuvres d'un utilisateur de Wikipédia FR.
      • {{GFDL-user-he|nom d'utilisateur}} - œuvres d'un utilisateur de Wikipédia HE.
      • {{GFDL-user-hi|nom d'utilisateur}} - œuvres d'un utilisateur de Wikipédia HI.
      • {{GFDL-user-nl|nom d'utilisateur}} - œuvres d'un utilisateur de Wikipédia NL.
      • {{GFDL-user-no|nom d'utilisateur}} - œuvres d'un utilisateur de Wikipédia NO.
      • {{GFDL-user-sq|nom d'utilisateur}} - œuvres d'un utilisateur de Wikipédia SQ.
  • {{GPL}} - GNU General Public License (GPL) (plutôt pour les logiciels, à éviter pour les images)
  • {{GPLv2 only}}
  • {{GPLv3}}
  • {{LGPL}}- GNU Lesser General Public License (plutôt pour les logiciels, à éviter pour les images)
  • {{Picswiss}} - pour les images provenant de http://www.picswiss.ch/ .

Veuillez prendre note: La GFDL est peu pratique pour les images et les textes courts car elle exige la publication du texte complet de la GFDL avec l'image ou le texte. Ceci interdit l'impression sur un support quel qu'il soit : par exemple dans la perspective d'utiliser une simple image dans un journal, une pleine page contenant la GFDL devra être imprimée. Pour résoudre ce problème, veuillez appliquer une double-licence à votre œuvre, à la fois sous GFDL et sous une licence Creative Commons équivalente, comme CC-by-sa-2.0 (voir plus bas). Ceci permettra à votre œuvre d'être réutilisée non-seulement librement mais aussi aisément.

D'après la FSF, la licence GNU FDL ainsi que la GPL sont incompatibles avec la licence Creative Commons by-sa, voir ici.

Licences libres Creative Commons[edit]

Licence Creative Commons

Article Wikipédia sur les licences Creative Commons

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  • {{cc-by-2.5}} - Attribution 2.5
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    • {{cc-by-sa-2.5-nl}} - Attribution-ShareAlike 2.5 Pays-Bas adaptée à la loi néerlandaise
    • {{cc-by-sa-2.0-tw}} - Attribution-Sharealike 2.0 Taiwan basée sur la loi Taiwanaise
  • {{cc|''nom de la license''|''lien vers la license''}} - modèle de licence générique
    A utiliser comme suit: {{CC|Attribution, share alike (ver. 2.0, germany)|by-sa/2.0/de}}.
  • {{cc-by-sa-2.5,2.0,1.0}} pour multilicencier en cc-by-sa-2.5, cc-by-sa-2.0, and cc-by-sa-1.0.
  • {{cc-by-sa-3.0}} - Attribution-ShareAlike 3.0

Anciennes licences Creative Commons[edit]

Les licences suivantes, toujours utilisables, ont été remplacées par des versions plus récentes

Licences Copyleft Attitude[edit]

Copyleft
  • {{FAL}} - Licence Art Libre (Free Art License), une licence libre publiée par Copyleft Attitude, peut être appliquée aussi bien à l'art numérique que non-numérique. Avec cette Licence Art Libre, l'autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l'auteur.
  • {{PD-PDphoto.org}} - images de http://www.PDphoto.org : utilisables pour une utilisation commerciale et dérivés tant que cela reste conservé.
  • {{MPL}} Mozilla Public License Version 1.1
  • {{CeCILL}} - La licence CeCILL , une licence française de logiciel libre, compatible avec la GNU General Public Licence (GNU GPL).

Autres licences libres[edit]

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Copyrights non libres[edit]

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  • {{Nonderivative}} - Le Copyright n'autorise aucun changement à l'image ou au fichier. Ces images peuvent être amenées à être supprimées.
  • {{ADRM2}}

Étiquettes en cas d'informations incomplètes ou manquantes sur la licence[edit]

  • {{Unknown}} - Statut du copyright inconnu. Le statut concernant le copyright est nécessaire pour garder cette image.

Statut discuté ou inconnu[edit]

Licence libre ?

Autres étiquettes[edit]

Ces étiquettes peuvent être utilisées en addition des copyrights ci-dessus.

  • {{Insignia}} - pour les drapeaux, blasons , cachets ou autres insignes officielles.
  • {{Free screenshot}} - pour les captures d'écran contenant des images de programmes non copyrightés, ou programmes placés sous une licence libre ou qui répond par un autre moyen aux critères de Commons. La licence libre actuelle doit être indiquée. (Voir {{Screenshot}} ci-dessus pour les captures d'écran de programmes ou systèmes d'exploitation copyrightés.)
  • {{Nazi symbol}} - pour les images montrant ou ressemblant aux symboles du parti nazi ou une organisation similaire, particulièrement la croix nazi. L'utilisation de ces images est restreinte en Allemagne et les autres pays. Le statut du copyright doit être indiqué séparément.
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